IEPA
CLAIR-VAL
Association Mona Hanna

DOCUMENTS

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Les différents documents utiles mentionnés dans les différentes rubriques du site internet peuvent être téléchargés ici.

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BAUX

• Contrat de bail type au format .pdf

• Clauses complémentaires du bail  au format .pdf

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CONVENTIONS

• Convention locataire-exploitant (version de travail) au format .pdf

• Convention Fondation du logement de la commune de Thônex - AMH au format .pdf

• Convention AMH-SeAD (version de travail) au format .pdf

 

CAHIERS DES CHARGES

• Cahier des charges du gérant-social (document de travail) en .pdf

• Cahier des charges du veilleur (document de travail) en .pdf

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PROCÉDURES

• Marche à suivre pour l'alarme locataire (document à réviser)

• Absences non-annoncées des locataires >24h (document de travail)

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INDICATEURS STATISTIQUES

• Indicateurs 2021 au format .pdf

• Statistique des activités socioculturelles (1er semestre 2021) au format .pdf

• Statistique des repas (1er semestre 2021) au format .pdf

• Nouveau tableau de consignation des éléments statistique au format .pdf

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ORGANIGRAMME

• Organigramme de l'IEPA Clair-Val

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RAPPORTS D'ACTIVITÉ

• Rapport d'activité 2021 en version .pdf

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CONTRAT DE PRESTATIONS

• Contrat de prestations en version .pdf

• Annexes au contrat de prestations, en version .pdf

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BASES LÉGALES

• LORSDom au format .pdf

• RORSDom au format .pdf

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